Centre d'alertes

Titre PE-0078-2018 expiré depuis 150 jours — aucune action entreprise

REQ-2024-0892 — délai légal dépassé de 15 jours, risque contentieux

Congo Copper Corp — Frais de demande de renouvellement AECP/Titre impayés depuis 45 jours (120 000 $)

Empiètement détecté entre PE-0156-2023 et PE-0201-2021 — zone Katanga

PE-G-0003-2022 expire dans 45 jours — renouvellement non initié

Dossier REQ-2024-0900 incomplet — 3 documents manquants

Taux de recouvrement mensuel en dessous du seuil critique (62% vs 80% attendu)

REQ-2024-0896 — documents non conformes, relance nécessaire

PR-0145-2018 expiré — archivage requis selon procédure

Audience judiciaire dans 3 jours — dossier Kibali vs État, aucun avocat assigné

Frais de demande d'octroi d'une ARPC/Carré — paiement en attente depuis 30 jours

Frais de demande de cession AECP/Titre — dossier Katanga Minerals en retard de paiement

Frais de demande de cession PE/Titre — Congo Copper Corp, 60 jours de retard

Frais de demande de cession PE/Titre PARTIELLE — Nord-Kivu Minerals, paiement non reçu

Frais de demande de cession PER/Titre — Maniema Resources, relance nécessaire

Frais de demande de cession PR/Titre — Lomami Mining Group, 45 jours impayés

Frais de demande de renouvellement PER/Titre — Kibali Gold SA, échéance dépassée

Frais de demande de transformation d'ARPC en AECP — dossier en attente de régularisation

Frais de demande de transformation de PEPM en PE — paiement partiel reçu

Frais de demande de transformation de PR en PE — dossier incomplet, documents manquants

Frais de demande de transformation de PR en PEPM — en attente de confirmation

Frais de dépôt complémentaire à l'Avis de Confirmation de Recevabilité des EIES-PGES — non réglé

Frais de dépôt de mise à jour EIES/PGES — paiement attendu depuis 20 jours

Frais de dépôt de mise à jour des études de faisabilité — dossier en attente

Frais de dépôt du PAR/Titre — régularisation requise avant clôture du trimestre